Service accès à la profession

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Samira Bensaoud
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Le maître de stage est toujours un réviseur d’entreprises personne physique comptant au moins cinq années d'inscription au registre public des réviseurs d’entreprises à la date d’entrée en stage.  Il doit disposer d’un volume de travail suffisant en missions révisorales pour que le stagiaire puisse prester au moins 1.000 heures de missions révisorales par année de stage. En analysant le profil du candidat-maître de stage, la Commission de stage tiendra compte non seulement du critère quantitatif (à savoir au moins 1.000 heures de missions révisorales sur base annuelle), mais également du critère qualitatif (les missions révisorales doivent être suffisamment diversifiées et réparties uniformément entre les différents types de procédures d’audit).

La Commission de stage analysera ces critères sur la base des informations contenues dans l’Auditors Annual Cartography, que chaque réviseur d’entreprises doit compléter chaque année à l’attention du Collège de supervision des réviseurs d’entreprises. S'il subsiste encore des doutes sur le profil du candidat-maître de stage, la Commission de stage peut demander des informations complémentaires au candidat-maître de stage afin d’obtenir une meilleure compréhension de la disponibilité des missions révisorales.

Si le profil du candidat-maître de stage présente des lacunes (par exemple, volume de travail insuffisant ou diversité insuffisante dans les missions), le stagiaire peut, en concertation avec la Commission de stage, choisir d’effectuer le stage sous la supervision de deux maîtres de stage issus de différents cabinets de révision. Le cas échéant, une convention de stage à conclure avec chacun des maîtres de stage mentionne la nature des missions effectuées auprès de chaque maître de stage.

Le maître de stage doit également répondre aux conditions suivantes :

  • Le maître de stage ne peut être un réviseur d’entreprises temporairement empêché.
  • Le maître de stage ne peut pas former plus de trois stagiaires en même temps. Sur demande motivée, la Commission de stage peut cependant accorder une dérogation permettant à un maître de stage de former jusqu’à cinq stagiaires.
  • Le maître de stage qui fait l’objet d’une interdiction temporaire d’une durée de plus d’un mois de procéder à tout service professionnel en application de l’article 59, § 1er, de la loi, ne peut assumer la formation de stagiaires durant cette période.
    Le maître de stage et le stagiaire concluent une convention de stage.

Le maître de stage signe également une lettre d’engagement (comfort letter). Les différents modèles de documents sont disponibles sur cette page.